étude de sol obligatoire
Construction maison, Le terrain

L’étude de sol est-elle obligatoire ?

L’étude de sol est avant tout une sécurité pour avoir une construction solide dans le temps qui résiste aux catastrophes naturelles, comme la sècheresse ou les mouvements de terrain. Ces derniers peuvent en effet occasionner des dégâts très importants. Ils peuvent devenir dévastateurs et tuer les occupants du bien concerné si l’adaptation de sol avant la construction n’a pas été réalisée selon les règles. L’étude de sol est-elle obligatoire ?

Faut-il obligatoirement faire l’étude géotechnique?

La loi a rendu obligatoire l’étude de sol uniquement pour les terrains situés dans une zone exposée au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Il s’agit des sols argileux car ils sont responsables de nombreux sinistres touchant les constructions de maison individuelle. Mais en vérité, l’étude de sol peut également être demandée par la banque et/ou l’assurance pour le financement de votre projet de construction ainsi que par le service d’urbanisme. Cela concerne toutes les parcelles situées sur une zone sensible aux différents mouvements de terrain, que le sol soit argileux ou pas.

Les zones concernées par les mouvements de terrain

Les mouvements de terrain sont plus ou moins graves. Ils affectent le sol ou le sous-sol du terrain. Ils sont souvent d’origine naturelle mais peuvent aussi être anthropiques, c’est-à-dire amorcés par nos activités. Le sol concerné peut se déplacer à une vitesse plus ou moins rapide et les volumes en jeux peuvent être de quelques mètres cubes à quelques millions de mètres cubes.
Les mouvements ne concernent pas uniquement les terrains argileux à aléa moyen ou fort, même si la loi ELAN n’est valable que pour ce type de sol.
D’autres zones sont également sujettes aux mouvements de sol ou de sous-sol. Il s’agit des parcelles situées sur des zones d’anciennes carrières et d’autres cavités souterraines. On vous demandera aussi une étude géologique pour ce type de terrain.
Notez enfin que vous devez être vigilant pour les terrains sur nappe phréatique. Ce type de terrain peut causer une remontée d’eau causant d’importante inondation . En cas de présence d’eau sur le terrain, l’étude de sol est indispensable. Un assainissement est certainement nécessaire pour que la future construction soit solide.

Quels sont les risques si on ne fait pas d’étude de sol ?

Si l’étude de sol n’est pas faite, les fondations de la construction seront adaptées en fonction de ce qui sont visibles à l’oeil nu lorsque les ouvriers creuseront le sol.
Si le sol n’a rien de spécifique. Cela ne cause pas de problème. En revanche, pour une parcelle située sur une zone à risque (risque de mouvements de terrain, risque d’inondation., avec nappe phréatique..), cela peut avoir des limites.
Seule l’étude géotechnique pourra déterminer les caractéristiques du sol et du sous-sol du terrain ainsi que les risques liés.
Outre le retrait-gonflement des argiles qui peuvent causer des fissures plus ou moins importantes à une construction sans fondations adaptées, on note aussi d’autres sinistres possibles. En voici la liste : glissements de terrain, effondrements de cavités souterraines, tassements et affaissements, coulées de boues, laves torrentielles ou encore écroulements et chutes de blocs.
Lorsque le dégât est très important, des travaux très lourds et coûteux comme la mise en place de micropieux peut être nécessaire. Mais parfois, la maison doit être complètement démolie.
Dans des cas plus graves, les dégâts peuvent être mortels.

Qui peut demander l’étude de sol ?

L’étude de sol que le vendeur vous fournie ne sert pas seulement à vous informer de la nature du sol et du sous-sol votre terrain. C’est un élément vital à transmettre à votre constructeur afin que vos fondations soient adaptées à votre sol. Il vous le réclamera donc.
Les établissements financiers comme les banques et les assurances peuvent également vous demander de fournir l’étude géologique. C’est un élément leur permettant d’évaluer les risques de votre projet immobilier.
Il en est de même pour le service de l’urbanisme, lors de la demande de permis de construire. Le rapport de l’étude géotechnique sera annexé au dossier.

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